Comité SEY

Catégorie
SEY78
Date
05/11/2020 17:00
Lieu
Salle des Fêtes - Chaussée Saint Vincent - 78580 Maule

L’ordre du jour est le suivant :

1. Election du (de la) président(e) du SEY ;
2. Détermination du nombre de vice-présidents ;
3. Election des vice-présidents ;
4. Election des assesseurs ;
5. Délégation d’attributions consenties par le Comité au Président ;
6. Délégation d’attributions consenties par le Comité au Bureau ;
7. Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents ayant une délégation ;
8. Taux de reversement de la part de redevance R2 – Année 2020 ;
9. Convention SEY/SDESM/Caisse des Dépôts pour le financement des audits thermiques ;
10. Conventions SEY/communes pour les audits des installations thermiques ;
11. Convention-cadre de mandat de maitrise d’ouvrage les travaux d’enfouissement ;
12. Convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage entre le SEY et SQY ;
13. TCCFE : perception de la taxe par le SEY pour les communes adhérentes de plus de 2 000 habitants ;
14. Budget : Décision modificative n°1/2020 ;
15. RH : embauche d’une apprentie pour l’année universitaire 2020/2021 ;
16. Informations générales ;
17. Questions diverses.

La note de synthèse correspondant à cet ordre du jour vous sera adressée par e-mail.

Pour les délégués titulaires qui seraient indisponibles, je les remercie de bien vouloir se faire impérativement représenter par un suppléant afin que la voix de leur collectivité soit entendue et pour des raisons de quorum indispensable.

Vous pouvez, dès à présent, nous confirmer votre présence via le lien suivant : Formulaire de présence au comité du 05-11-2020

 

 
 

Toutes les Dates

  • 05/11/2020 17:00
SEY 78

Espace "La Bonde" 6 rue des Artisans
78760 JOUARS PONTCHARTRAIN


01 30 68 64 10


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Lundi au vendredi : 9h  - 17h