Délibérations 2024

2024-01 

2024-02

Mise à jour du programme d'enfouissement pour l'année 2023 (article 8)

2024-03

Approbation du programme d'enfouissement pour l'année 2024 (article 8)

Budget Principal : rapport d'orientations budgétaires et débat

Budget annexe SEY EnR : rapport d'orientations budgétaires et débat

Signature de la convention de groupement de commandes pour la réalisation d'actions de communication

Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'étude d'une solution d'externalisation du parc IRVE

Signature d'un avenant à la convention tripartite BIRDZ/SEY/ENEDIS pour le déploiement de la télérelève des compteurs d'eau

Reconduction du versement d'une part de redevance au SIERTECC - année 2024

Reconduction du soutien financier du SEY en matière de conseil en énergie partagé - Exercice 2024

Reconduction du soutien financier du SEY en matière d'horloges astronomiques - Exercice 2024

Budget Principal - Approbation du Compte de Gestion du SEY - année 2023

Budget Principal - Approbation du Compte administratif du SEY - année 2023

Budget Principal - Affectation des résultats de l'exercice 2023 sur 2024

Budget Principal - Subvention d'équilibre pour le budget annexe du SPIC SEY EnR pour 2024

Budget Principal - Provision complémentaire en lien avec le contentieux RH de 2012

Budget Principal - Soutien financier pour le financement des études ou des travaux pour la réalisation ou l'extension de réseaux de chaleur et de froid

Budget Principal - Adoption du Budget Primitif 2024

Budget Principal - Modification de l'acte constitutif de la régie d'avances

Budget annexe SEY EnR - Quitus au comptable pour le compte de gestion 2023

Budget annexe SEY EnR - Approbation du compte administratif 2023

Budget annexe SEY EnR - Affectation des résultats de l'exercice 2023 sur 2024

Budget annexe SEY EnR - Adoption du Budget Primitif 2024

Signature d'un avenant au contrat de concession gaz entre le SEY et GrDF

Approbation du transfert de compétence "mobilité propre" de la Communauté d'Agglomération Rambouillet Territoires au SEY

Approbation du Schéma Directeur des Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (SDIRVE)

Signature de la convention de coopération entre le SEY et GrDF pour favoriser la conversion des systèmes de chauffage fioul, butane ou propane vers des systèmes énergétiques plus performants

RH - Création d'un emploi permanent d'Ingénieur pour la gestion du service "Énergie et Concession Électricité"

RH - Création d'un emploi permanent d'Ingénieur pour la gestion du service "Travaux et Mobilité propre"

RH - Création d'un emploi permanent d'Ingénieur pour la gestion du service "Maitrise de la Demande de Énergie, réseaux de chaleur, économe de flux"

Numéro

                    Objet de la délibération                           

   Date de Publication

Numéro   

Objet de la décision  

Date de Publication   

DEC-2024-01

HORLOGES Aide financière BOINVILLIERS                  

22/01/2024

DEC-2024-02

26/03/2024

Modification de l'acte constitutif de la régie d'avances du SEY

DEC-2024-04

HORLOGES ASTRONOMIQUES Aide financière commune de MÉNERVILLE

05/04/2024

Conseil en Énergie Partagé (CEP) - Attribution d'une aide financière du SEY à la commune de BAZEMONT

Décision portant virement du crédit du chapitre 21 immobilisation corporelles vers le chapitre 20 immobilisation incorporelles

DEC-2024-07 

Conseil en Énergie Partagé (CEP) - Attribution d'une aide financière du SEY à la commune de CHATEAUFORT