Comité SEY

Catégorie
SEY78
Date
14/11/2019 17:30

En l'absence de quorum lors du Comité du 14 novembre 2019, j’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du Comité qui se tiendra :

Le Mardi 19 novembre 2019 à 10h00

Dans les locaux du SEY78
Espace "La Bonde"
6 rue des Artisans
78760 JOUARS-PONTCHARTRAIN

L’ordre du jour est le suivant :

1) Approbation du procès-verbal du Comité du 1er octobre 2019 ;
2) Signature du cahier des charges de la concession Electricité avec Enedis et EDF ;
3) Groupement de commandes d’audits préalables au marché d’Exploitation et de Maintenance des Installations Thermiques (EMIT) : approbation de la convention constitutive ;
4) Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme ACTEE entre le SEY, le SDESM et la FNCCR ;
5) Groupement de commandes Electricité : lancement du marché subséquent pour une durée de deux ans ;
6) Groupement de commandes Gaz : lancement du marché subséquent pour une durée de deux ans ;
7) Rétrocession d’une canalisation de gaz à la Commune de Conflans-Sainte-Honorine ;
8) Signature de l’avenant n°2 à la convention tripartite SEY/Enedis/Orange relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité BT et HTA aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques ;
9) TCCFE : Perception de la taxe par le SEY pour le compte de la Commune de Follainville-Dennemont au titre de l’exercice 2020 ;
10) Budget : Décision Modificative n°2/2019 ;
11) RH Protection sociale complémentaire : Autorisation de signature de la convention de participation 2020/2025 pour le risque « Santé Mutuelle » ;
12) RH Protection sociale complémentaire : Revalorisation de la participation employeur pour le risque Prévoyance Maintien de salaire ;
13) Présentation du CRAC 2018 par Enedis ;
14) Informations générales ;
15) Questions diverses.

 La note de synthèse correspondant à cet ordre du jour vous a été adressée par e-mail précédemment.

Lien de téléchargement de la convocation

 
 

Toutes les Dates

  • 19/11/2019 10:00
SEY 78

Espace "La Bonde" 6 rue des Artisans
78760 JOUARS PONTCHARTRAIN


01 30 68 64 10


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Lundi au vendredi : 9h  - 17h