Délibérations 2026

Recueil des délibérations du Comité et du bureau du SEY au titre de l'année 2026 :

Numéro	Objet de la délibération	Date de Publication
2026-01	Mise à jour du programme travaux 2023 (Article 8)	13/01/2026
2026-02	Mise à jour du programme travaux 2024 (Article 8)	13/01/2026
2026-03	Mise à jour du programme travaux 2025 (Article 8)	13/01/2026
2026-04	Approbation du programme travaux 2026 (Article 8)	13/01/2026
2026-05	Budget principal du SEY - Rapport d’Orientations Budgétaires 2026 et débat	23/01/2026
2026-06	Budget principal du SEY - Soutien financier du SEY en matière de Conseil en Energie Partagé - Exercice 2026	23/01/2026
2026-07	Budget principal du SEY - Soutien financier du SEY en matière d’horloges astronomiques ou cellules crépusculaires - Exercice 2026	23/01/2026
2026-08	Budget principal du SEY - Soutien financier du SEY pour le financement des travaux pour la conversion ou remplacement de chaudières - exercice 2026	23/01/2026
2026-09	Budget principal du SEY - Soutien financier du SEY pour le financement des études ou des travaux pour la réalisation ou l’extension des réseaux de chaleur et de froid - Exercice 2026	23/01/2026
2026-10	Budget annexe SEY EnR : Rapport d’Orientations Budgétaires 2026 et débat	23/01/2026
2026-11	Budget annexe SEY EnR : Fixation des durées d’amortissement des immobilisations	23/01/2026
2026-12	Régie SEY MA BORNE : Création de la Régie à Autonomie Financière	23/01/2026
2026-13	Régie SEY MA BORNE : Désignation du Directeur de la Régie	23/01/2026
2026-14	Budget annexe SEY MA BORNE : Rapport d’Orientations Budgétaires 2026 et débat	23/01/2026
2026-15	Compétence Gaz : Adhésion de CHAMBOURCY	23/01/2026
2026-16	Compétence Gaz : Adhésion de THIVERVAL-GRIGNON	23/01/2026
2026-17	Compétence Gaz : Adhésion de VILLIERS-SAINT-FREDERIC	23/01/2026
2026-18	Compétence Mobilité Propre : Modification de la tarification pour les usagers des bornes de recharge à compter du 1^er mars 2026	23/01/2026
2026-19	Compétence Mobilité Propre : Adhésion de la commune de LIMETZ VILLEZ	23/01/2026
2026-20	Compétence Mobilité Propre : Adhésion de la commune de CERGY	23/01/2026
2026-21	Compétence Réseaux de Chaleur : Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement d’autorités concédantes entre le SEY et le SIGEIF pour le réseau chaleur	23/01/2026
2026-22	Compétence Réseaux de Chaleur : Augmentation du capital de la SAS Verdy	23/01/2026
2026-23	Compétence Réseaux de Chaleur : Autorisation du Président à signer l’ensemble des documents relatifs à l’exécution de la SAS Verdy	23/01/2026
2026-24	Compétence Réseaux de Chaleur : Désignation d’un suppléant pour l’ensemble des réunions des associés et attributions afférentes de la SAS Verdy	23/01/2026
2026-25	Création de la Commission de Délégation de Services Publics	23/01/2026
2026-26	MDE Centrale d’achats SIPP’n’Co du SIPPEREC : Renouvellement des modalités d’accompagnement du SEY pour les collectivités adhérentes	23/01/2026

Recueil des délibérations du Conseil d'Exploitation de la Régie SEY Energies Renouvelables
au titre de l'année 2026 :

Numéro	Objet de la délibération	Date de Publication
ENR-2026-01	Ombrière solaire "Parking de la Gare" à BRÉVAL : conditions financières du projet	11/03/2026

Recueil des Décisions du Président au titre de l'année 2026 :

Numéro	Objet de la décision	Date de Publication
DEC-2026-01	Conseil en Énergie Partagé (CEP) - Attribution d'une aide financière du SEY à la commune de MAGNY-LES-HAMEAUX	29/01/2026